MENTIONS LÉGALES

Le présent site Internet www.accecit.com est édité par

ACCECIT

dont le siège social est sis :

26 rue de cronstadt

75015 paris

Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 401 722 012

ci après dénommée ACCECIT.

Le directeur de la publication est Mme Florence Venisse, PDG.

Le site est hébergé par :

OVH http://www.ovh.com

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

Oscar référencement: Agence seo Paris

Tous droits réservés :

Tout utilisateur du site Internet de la société ACCECIT est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de
respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L’ensemble des éléments composant ce site sont la
propriété exclusive la société ACCECIT

Ce site est une oeuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont
réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site
sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société ACCECIT.

Informatique et Libertés, confidentialité :

Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées à la société ACCECIT et ne sont
communiquées à aucun tiers. Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données
qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 ” Informatique et Libertés). Pour exercer ce droit, il suffit d’écrire au Directeur de la publication à
l’adresse du siège social.

Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de
communications électroniques et d’y inscrire des informations.
Le site utilise exclusivement des traceurs dits “strictement nécessaires”, qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.
Nous utilisons ces traceurs pour permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définies au cours de
votre session et réaliser des statistiques anonymes de visites.
Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement
en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit
activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été
enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur. Dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le
paramétrage de votre navigateur

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen
et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.
Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.

Limitation de responsabilité :

La société ACCECIT ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et
conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par
d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. La société ACCECIT décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou
après un téléchargement effectué à partir du présent site.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés
informatiques ou difficultés techniques.

La société ACCECIT ne peut assurer la confidentialité des messages que l’utilisateur peut lui adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.

Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société ACCECIT, tant en ce qui
concerne leur contenu que les conditions d’accès. A l’inverse, l’établissement de liens vers une ou plusieurs page(s) du site de la société ACCECIT n’est autorisé
qu’après demande envoyée au Directeur de la publication.

Prestation Spéciale Covid-19

Désinfection de l'air et des surfaces

ACCECIT met en place une  offre de désinfection totale spéciale Coronavirus

 

En savoir plus